Mentions légales
Le site batisseurs-bourguignons.fr est édité par Batisseurs Bourguignons :
Batisseurs Bourguignons
SAS au capital social de 48 000 €
10, rue Champeau
21800 Quetigny
APE 4120 A
SIREN 334 052 032
TVA INTRACOM. FR 26 334 052 032
Tél : 03 80 53 96 96
Directeur de publication : Michèle Préau
Crédits photos (tous droits réservés) :
Photos : David Bergelin
Visuels 3D : Damien Carreres
SARL au capital de 100 000€
RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807
Siret : 510 909 807 00024
Code APE 6311Z
N° TVA : FR35510909807
Siège social : 224 BD GUSTAVE FLAUBERT 63000 CLERMONT-FERRAND – France.
Propriété intellectuelle :
Batisseurs Bourguignons en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l’autorisation écrite préalable des Batisseurs Bourguignons.
Données personnelles :
Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage exclusif des Batisseurs Bourguignons à l’autre afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).
